1. EDITEUR DU SITE
ASSOCIATION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME
7 Rue de la Belle Olonnaise
85340 Les Sables d’Olonne
- Tél : 06.52.45.66.13
- N° SIRET : 50042000500026
- N° SIREN : 500420005
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Alexis REMY – Chargé de communication
3. RÉALISATION DU SITE
Commune Libre de la Chaume
7 Rue de la Belle Olonnaise
85340 Les Sables d’Olonne
Tel : 06.52.45.66.13
Mail : contact@lachnoueenbordee.fr
4. HÉBERGEMENT
o2Switch SASU – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
5. CMS
La Ch’noue en Bordée utilise WordPress pour la création de ce site web
6. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. La Ch’noue en Bordée n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine lachnoueenbordee.fr
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.
7. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).
8. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site lachnoueenbordee.fr sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de La Ch’noue en Bordée, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
9. NOM ET LOGO
Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom La Ch’noue en Bordée ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de La Ch’noue en Bordée.
10. LIENS HYPERTEXTES
Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de La Ch’noue en Bordée. Néanmoins, les pages et les documents issus de lachnoueenbordee.fr ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Ch’noue en Bordée ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de lachnoueenbordee.fr
11. QUALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS
LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur lachnoueenbordee.fr avec discernement. En conséquence, La Ch’noue en Bordée vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.
12. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. LES COOKIES ET ADRESSES IP
Les adresses IP des internautes connectés au site lachnoueenbordee.fr peuvent être collectées, à des fins statistiques et afin de répondre aux éventuelles demandes des services juridiques compétents.
Le mode de fonctionnement du site lachnoueenbordee.fr implique l’envoi sur le disque dur des internautes de fichiers texte appelés « Cookies », ceux-ci permettent par l’enregistrement d’informations relatives à la navigation de l’internaute, d’améliorer les temps de chargement des pages et la qualité de la navigation. L’internaute peut refuser l’installation de ces fichiers en paramétrant son navigateur internet en ce sens. Ces fichiers permettent également d’identifier les visites successives sur un site, réalisées à partir d’un seul et même ordinateur.
14. Loi RGPD
En vertu de la dernière mise à jour de la loi relative au Règlement Général de la Protection des Données, vous êtes en droit de demander la suppression de vos données personnelles fournies. Pour cela, merci de réaliser votre demande par mail à l’adresse suivante : contact@lachnoueenbordee.fr